Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent la vente de programmes de coaching sportif numériques et de prestations de coaching personnalisé proposés par VILELA Romane, micro-entrepreneur, via le site RV coaching Sport & Bien-être.

2. Identité du vendeur

Nom / Prénom : VILELA Romane

Statut : Micro-entrepreneur

SIRET : 0000000000000

Email : contact@rvcoaching-bourgoinjallieu.fr

Téléphone : 06 52 72 31 85

3. Produits et prestations

3.1 Programmes en ligne

Programmes sportifs numériques (PDF, vidéos)

Accès à des contenus via espace membre ou lien sécurisé

3.2 Coaching personnalisé

Coaching individuel à distance ou en présentiel (si applicable)

Suivi personnalisé selon les objectifs du client

Les services sont strictement personnels et non cessibles.

4. Conditions d’accès

Le client déclare :

- être apte médicalement à la pratique sportive

- ne pas présenter de contre-indication médicale

- avoir consulté un professionnel de santé en cas de doute

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), TTC.
TVA non applicable – article 293B du CGI (sauf mention contraire).
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

6. Commande

La commande est validée après :

- sélection du service ou programme

- acceptation des CGV

- paiement intégral

- Toute commande est ferme et définitive.

7. Paiement

Le paiement s’effectue par :

- carte bancaire

- plateforme de paiement sécurisée (Stripe, PayPal, etc.)

8. Livraison et accès

8.1 Contenus numériques

Les contenus sont accessibles :

immédiatement après paiement
ou par email / espace membre

8.2 Coaching personnalisé

Les modalités (dates, durée, supports) sont définies lors de la commande ou par échange direct.

9. Droit de rétractation

9.1 Programmes numériques

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.

9.2 Coaching personnalisé

Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours, sauf si la prestation a commencé avec son accord exprès avant la fin de ce délai.

10. Annulation et report (coaching)

Toute séance annulée moins de 24/48h avant le rendez-vous est considérée comme due, sauf cas de force majeure.

11. Responsabilité

Le coaching sportif comporte des risques inhérents.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des blessures ou dommages résultant :

- d’une mauvaise exécution des exercices

- d’un non-respect des consignes

- d’une condition médicale non déclarée

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite.

13. Données personnelles

Les données sont traitées conformément au RGPD.
Droits d’accès, rectification et suppression : contact@rvcoaching-bourgoinjallieu.fr
Voir la Politique de confidentialité.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.